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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS
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ASSAINYTHOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSAINYTHOL
POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4174218
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2025
ASSAINYTHOL de POMONA EPISAVEURS

Présentation de la marque ASSAINYTHOL

Déposée par voie électronique le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSAINYTHOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMONA EPISAVEURS domicilié(e) 3 avenue du Docteur Ténine - 92160 - Antony - France et immatriculée sous le numéro RCS 476 980 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI CLAIRMONT AVOCATS, M. Laurent BARISSAT domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France.

La marque ASSAINYTHOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174218.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 06 16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSAINYTHOL arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

POMONA EPISAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : GUSTO DEBRIO , ASSAINYTHOL , RESTOVERT , CAFE DEBRIO , Cépages Simplifiez-vous le vin! , VALTONIA , Promonade , EPICERIE FINE ESPRIT de Chefs , ASSAINYTHOL , CHOCO DEBRIO


POMONA EPISAVEURS, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 avenue du Docteur Ténine - 92160 - Antony - France - SIREN 476980321


AARPI CLAIRMONT AVOCATS, M. Laurent BARISSAT - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intimes, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériels pour pansements (à l'exception des instruments), désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ;

Feuilles d'aluminium, rouleaux et feuilles d'aluminium ; matière d'emballage formée de feuilles métalliques ;

Matières d'emballage en papier, carton, matières plastiques sous forme de feuilles, de films, de tubes, de sachets, de boîtes et de récipients ; papier à sandwich, papier sulfurisé, feuilles pour la cuisson par micro-ondes, sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) , matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) vaisselle en verre, porcelaine ou faïences.